Conditions générales

À compléter — Points à trancher :

• Les prestations couvertes : fourniture de matériel, installation, maintenance, prestations intellectuelles.
• L'articulation entre ces conditions générales et les conditions particulières d'un devis signé.

À compléter — Points à trancher :

• La durée de validité d'un devis.
• Ce qui vaut acceptation : signature, bon de commande, acompte.
• Les conditions de modification ou d'annulation après acceptation.

À compléter — Points à trancher :

• La devise et la mention hors taxes ou toutes taxes comprises.
• Les modalités de règlement : acompte, échéancier, délai de paiement.
• Les pénalités de retard applicables.
• Les moyens de paiement acceptés, y compris le paiement mobile le cas échéant.

À compléter — Points à trancher :

• La nature des délais annoncés : indicatifs ou fermes.
• Le traitement des retards imputables au client (accès aux locaux, validations, alimentation électrique).
• Les cas de force majeure retenus.

À compléter — Points à trancher :

• Les modalités de réception et le délai de réserve.
• Le transfert des risques.
• Le sort des équipements remplacés.

À compléter — Points à trancher :

• La durée et l'étendue de la garantie sur le matériel fourni.
• L'articulation avec les garanties constructeur (HP, Dell, Siemens, Kaspersky).
• La garantie sur les prestations d'installation et de configuration.
• Les exclusions : surtension, mauvaise utilisation, intervention d'un tiers.

À compléter — Points à trancher :

• Les niveaux de service proposés et les délais associés.
• Le périmètre géographique d'intervention.
• Les horaires couverts et le traitement des interventions hors plage.
• La durée d'engagement et les modalités de reconduction.

À compléter — Points à trancher :

• Le maintien de la propriété du matériel jusqu'au paiement intégral, le cas échéant.

À compléter — Points à trancher :

• Les plafonds de responsabilité retenus.
• L'exclusion éventuelle des dommages indirects et des pertes d'exploitation.
• Les obligations à la charge du client (sauvegardes, alimentation, accès).

À compléter — Points à trancher :

• Les préavis applicables de part et d'autre.
• Les conséquences d'une résiliation anticipée.
• La restitution des données et des accès en fin de contrat.

À compléter — Points à trancher :

• Le droit applicable — a priori le droit burkinabè.
• La procédure amiable préalable éventuelle.
• La juridiction compétente.

En attendant la publication de ces conditions, les modalités applicables à une prestation figurent sur le devis correspondant. Pour toute question : info@envergureconsulting.com — +226 71 65 73 76.